Punir le crime à Nice au XVIIIe siècle: comportements criminels et fonctionnement de la justice pénale.

La répression du crime à Nice au XVIIIe siècle, c’est ce que cet article se propose d’étudier, essentiellement au travers des dossiers de procédure et des registres des sentences criminelles prononcées par le Sénat de Nice de 1723, date de l’entrée en vigueur de la première version des Royales Constitutions, à 1796, qui marque la fin de cette institution, après plusieurs lieux de replis successifs durant l’époque révolutionnaire. Cette étude implique d’abord de décrire la situation du malfaiteur face à la société, en étudiant le phénomène criminel, tant sur le plan juridique que criminologique. La jurisprudence du Sénat de Nice fournit des informations utiles à la compréhension et à l’appréciation des comportements criminels. Sentences et dossiers de procédure permettent ainsi de dégager une typologie des infractions, tout en nous révélant parfois les mobiles qui poussent l’auteur d’une infraction à agir. Il s’agit ensuite d’examiner la situation de l’accusé face à ses juges, en abordant l’action répressive du Sénat, afin d’évaluer notamment s’il existe une relative unité dans la logique de la répression pénale.