DECOURT, BENEDICTE
DECOURT, BENEDICTE
GIURISPRUDENZA
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Aspects de la magistrature sénatoriale du royaume de Piémont-Sardaigne au XIXe siècle (1814-1860)
2010-01-01 B. Decourt
L'activité extrajudiciaire d'un substitut de l'avocat fiscal général au Sénat de Nice: Charles-Anselme Martini de Châteauneuf (1774-1791)
2004-01-01 B. Decourt
La police de ville à Nice aux XVIIe et XVIIIe siècles
2006-01-01 B. Decourt
La question de l'instruction dans le code de procédure pénale du royaume de Piémont-Sardaigne de 1859
2008-01-01 B. Decourt
La vision des officiers de justice sous les regnes de Charles VI et Charles VII a travers la doctrine et la legislation (1380-1461)
2000-01-01 B. DECOURT
Le contentieux du personnel de la fonction publique devant le Conseil de préfecture interdépartemental des Alpes-Maritimes, de la Corse et du Var (1939-1945).
2006-01-01 B. Decourt
le volontariat dans les Sénats du royaume de Piémont-Sardaigne sous la Restauration (1814-1848)
2009-01-01 B. Decourt
Les attributions normatives du Sénat de Nice au XVIIIe siècle 1700-1792
2008-01-01 B. DECOURT
Les limites du comté de Nice et de la République de Gênes au XVIIIe siècle: affermissement de la frontière politique et défense de la raison territoriale des communautés.
2010-01-01 B. Decourt
Punir le crime à Nice au XVIIIe siècle: comportements criminels et fonctionnement de la justice pénale.
2010-01-01 B. Decourt
Tutelle sénatoriale et sanction du respect des droits des communautés et des hommes du comté de Nice au XVIIIe siècle
2012-01-01 B. Decourt